Conditions d’utilisation
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent les conditions d’utilisation de la boutique en ligne (ci-après le « Site ») exploitée par SAZAMEKI (ci-après la « Boutique »). En utilisant le Site, vous acceptez les présentes Conditions.
Article 1 (Champ d’application)
Les présentes Conditions s’appliquent à l’ensemble des relations relatives à l’utilisation du Site entre vous et la Boutique.
Article 2 (Inscription des membres)
L’inscription en tant que membre est facultative. Si vous choisissez de vous inscrire, veuillez fournir des informations exactes. En cas de modification de vos informations d’inscription, veuillez effectuer rapidement les démarches de mise à jour.
Vous êtes responsable de la gestion appropriée de vos informations de compte et de votre mot de passe.
Article 3 (Commandes et formation du contrat)
Le contrat est conclu au moment où la Boutique vous envoie un e-mail de confirmation de commande.
La Boutique peut refuser votre commande dans les cas suivants :
- En cas d’absence de stock du produit
- En cas d’informations d’inscription fausses ou erronées
- En cas d’impossibilité de confirmer le paiement
- Si la Boutique estime que la commande est destinée à la revente
- Dans tout autre cas jugé inapproprié par la Boutique
Article 4 (Prix et paiement)
Le prix des produits correspond au montant affiché sur le Site (taxes incluses). Aucun frais supplémentaire ne vous sera facturé en plus du prix affiché.
Vous pouvez choisir parmi les modes de paiement proposés lors du règlement.
Article 5 (Livraison des produits)
L’expédition et la livraison des produits sont régies par la Politique de livraison.
Article 6 (Retours et échanges)
Les modalités de retour et d’échange sont régies par la Politique de retour et d’échange.
Article 7 (Interdictions)
Dans le cadre de l’utilisation du Site, il vous est interdit d’effectuer les actes suivants :
- Tout acte contraire aux lois ou à l’ordre public et aux bonnes mœurs
- Tout acte portant atteinte aux droits, aux intérêts ou à l’honneur de la Boutique ou d’un tiers
- Tout acte perturbant le fonctionnement du Site ou consistant en un accès non autorisé
- Tout acte consistant à fournir des informations fausses ou à usurper l’identité d’un tiers
- Tout acte consistant à reproduire, publier ou modifier sans autorisation le contenu du Site
- Tout autre acte jugé inapproprié par la Boutique
Article 8 (Droits de propriété intellectuelle)
Les droits d’auteur et les droits de marque relatifs aux textes, images, logos, designs, etc., publiés sur le Site appartiennent à la Boutique ou à leurs titulaires légitimes. Toute utilisation sans autorisation est interdite.
Article 9 (Limitation de responsabilité)
Bien que la Boutique s’efforce de garantir l’exactitude du contenu du Site, elle ne garantit pas son exhaustivité.
La Boutique ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une catastrophe naturelle, d’une panne du réseau de communication ou de toute autre cause indépendante de sa volonté.
La couleur des produits peut paraître différente de celle du produit réel en fonction de votre environnement d’utilisation.
Article 10 (Modification et interruption du service)
La Boutique peut modifier le contenu du Site ou interrompre sa fourniture sans préavis. La Boutique ne saurait être tenue responsable des dommages qui pourraient en découler pour vous.
Article 11 (Traitement des données personnelles)
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité.
Article 12 (Modification des présentes Conditions)
La Boutique peut modifier les présentes Conditions si elle le juge nécessaire. Les Conditions modifiées entreront en vigueur dès leur publication sur cette page.
Article 13 (Droit applicable et tribunal compétent)
Les présentes Conditions sont interprétées conformément au droit japonais. En cas de litige relatif au Site, le tribunal compétent pour la localisation du siège de la Boutique sera désigné comme tribunal exclusivement compétent.